L’évasion fiscale à travers les âges

Deux millénaires avant notre ère, les premiers systèmes de taxation apparaissent en Mésopotamie, et avec eux les premiers fraudeurs. En Assyrie, certains marchands, pour s’affranchir des tarifs douaniers, sous-déclarent leurs biens.

En Grèce antique, des cités comme Athènes ou Sparte prélèvent un impôt direct pour financer un effort de guerre, l’eisphora. Seuls les plus riches sont imposés mais en l’absence de cadastre, ces contribuables déclarent d’eux mêmes leurs avoirs, et en profitent souvent pour frauder. Payer l’eisphora, «ne rien cacher à la Cité de ce qu’il a», est un devoir pour le citoyen, soutient l’orateur athénien Isée.

À Rome, les Gracques, les frères Tiberius et Gaius Gracchus, tentent au IIe siècle avant Jésus-Christ de réformer la fiscalité romaine. Tous deux tribuns de la plèbe, ils s’opposent à un système fiscal trop avantageux pour les plus riches. Ils meurent tués par leurs opposants politiques.

Les questeurs romains, allant recueillir l’impôt aux quatre coins de l’Empire, étaient réputés facilement corruptibles. Le Code de Théodose, du nom d’un empereur d’Orient, grand recueil de lois adopté en 439, comprend des dispositions anti-fraude fiscale. Cependant, la généralisation de l’évasion fiscale en son sein est reconnue comme une des causes de la chute de l’Empire romain.

Paradis fiscaux et Moyen-Âge

Avec Rome disparaît une administration centralisée et son système de taxation organisé. Au Moyen-Âge, on transite vers un système féodal, où chaque Seigneur prélève l’impôt sur son fief. La dîme, 10% de son revenu, est aussi dû à l’Église catholique. Certains essayent alors d’échapper à l’impôt en arborant une tonsure de moine.

D’autres, comme Robin des Bois, s’insurgent contre ce système de taxation plaçant les paysans et travailleurs sous la coupe des nobles.

Naissent aussi les premiers paradis fiscaux, des «zones franches» dans lesquelles les transactions commerciales sont soumises à des taxes allégées. Ce sont souvent des foires, comme au Lendit dès le VIIème siècle et Dagobert 1er, ou des ports, comme à Marseille. La cité phocéenne ne rejoindra d’ailleurs complètement le régime fiscal français qu’en 1817.

Avec la lente formation de l’État français l’intégration fiscale du territoire progresse. Sous l’Ancien Régime, la gabelle, un impôt direct sur le sel, pousse de nombreux contribuables à frauder. La gabelle était un impôt variable d’une région à l’autre. Résultat, le prix du sel est par exemple 30 fois plus bas en Bretagne que dans la Maine voisine. De très nombreux contrebandiers, les faux-sauniers, sévissent, mais risquent la condamnation aux galères ou à mort.

Al Capone & compagnie

Avec l’État-Nation moderne et l’uniformisation fiscale, l’évasion fiscale devient plus commune. Dès la Révolution française, certains nobles sauvent leurs capitaux et les placent en Suisse. En 1934, la Suisse met en place un strict secret bancaire. Pour une banque helvète, communiquer l’identité de ses clients devient un crime.

Avec le colonialisme, les paradis fiscaux se développent. Les comptoirs coloniaux sont les premières banques offshore. Monte Carlo, subsistant grâce à ses casinos, abolit l’impôt sur le revenu en 1869. Dans les années 1920, le Luxembourg ou les Bahamas rejoignent le Rocher au rang des paradis fiscaux.

L’évasion fiscale devient un enjeu politique et international, les autorités publiques s’y intéressent. Symbole de ce changement de paradigme, Al Capone. Parrain de la mafia de Chicago, le célèbre gangster est arrêté en 1931 pour fraude fiscale. La justice américaine n’avait pas réussi à l’inculper pour ses activités mafieuses, mais condamnera Al Capone à 17 ans de prison pour ses travers fiscaux.

Aujourd’hui, paradis fiscaux et évasion fiscale sont au plus haut. Résidence fictive, compte boîte aux lettres, trusts et autres montages financiers permettent à 600 milliards de dollars d’échapper chaque année aux fiscs du monde entier, selon le Fonds monétaire international. La France perdrait à elle seule entre 60 et 80 milliards d’euros par an.

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